Re: Bureau du dépôt des plaintes et demandes d'annulation de mariage

par **inracien.** Jeu 12 Avr 2012 - 13:22

inracien entendi frappé à la porte et compris que quelqu'un attendait. Il se gratta la nuque, signe chez lui d'une intense reflexion, puis regarda Tete.
-Tres bien... J'avoue que là je suis un peu embeter. Je vais en reférer à l'archeveque et voir avec lui quelle est la meilleure chose à faire. Je vais lui écrire de suite une note et l'envoyer. Sa réponse risque de se faire un peu attendre. Je pense également avoir une personne à recevoir. Aussi je vous invite à attendre dans l'antichambre la réponse de l'archeveque, je recevrai la personne en attendant.

Il se leva et raccompagna Tete à la porte et fit entrer la personne suivante.

par cibel labruyère Lun 16 Avr 2012 - 10:01

Cibel entre dans le bureau et s'installe sur le siège face a la personne qui la reçoit.

la gorge nouée,elle commence a expliquer le pourquoi de sa venue:

Bonjour monseigneur,je suis ici pour vous demander le divorce , ou l'annulation de mon mariage avec le sieur Kelian.
En effet celui ci m'a quittée un soir ,sans rien me dire ,et vit actuellement a Genève avec une autre femme.
Je peux vous fournir les preuves de ce que j'avance,et malgré mes prières il refuse que je le rejoigne et ne veut pas non plus revenir .
Voilà...

Cibel baisse la tête ,le coeur gros et les yeux plein de larme.

par **inracien.** Lun 16 Avr 2012 - 15:06

inracien hocha la tete en la regardant et se pris un instant de reflexion, le temps de resumer mentalement tout ce qu'il allait dire avant de prendre la parole.

-Bien... Alors je ne suis pas un éveque mais simple diacre. Donc messire, c'est suffisant.

Il souria pour l'aider à se détendre avant de sourire.

-Il va me falloir en effet ces preuves ,donc preuve qu'il a quitté le domicile, preuve qu'il est avec une autre et en tout cas tout documents que vous jugez bon de me montrer. Il me faudra aussi le certificat de mariage. Ce document est même essentiel. Ensuite... le divorce, ça n'existe pas.

Il la regarda pour etre sur qu'elle comprenne ce qu'il allait lui dire.

Il y a trois cas de figure défini par le droit canon.

- L'extinction
- L'annulation
- La dissolution, qui est une annulation

Là on est plutot dans le cas d'une dissolution. Cad que le mariage est fini mais que tout ce qu'il s'est produit durant le mariage est valide et les enfants sont des enfants légitimes. Vous me confirmez que c'est bien cela? Le mariage se passait bien , vous étiez heureux puis il a changé et est parti .

Si je vous demande de préciser, c'est parce que une annulation est un autre type de procédure, qui entre en jeu lorsque le mariage n'était pas conforme ou comportait un vice de procédure au moment où il a été fait.

par **inracien.** Ven 27 Avr 2012 - 0:52

Laissant à la dame le temps de retrouver les papiers demander, inracien en profita pour lire une missive qu'un moine venait de lui apporter. Il hocha la tete et pris un parchemin et une plume.

Moi,inracien, procureur de l'Officilialité Archiépiscopale de Bordeaux,

Apres moult recherches infructueuses pour trouver trace de vie et apres consultation de l'archevêque de Bordeaux, Monseigneur Aurelien87
Décrête en ce jour le décès du sieur Thomaslatapie et ce en l'abscence de constatation dudit décès de la part du clerc où aurait eu lieu le décès.

Je prononce donc de facto l'extincetion du mariage contracté entre le sieur Thomaslatapie et dame Tété08700 en vertu de l'article
Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
Partie II : Le sacrement du mariage.

Section B : de l'annulation du sacrement

Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

Extinction du sacrement du mariage.

Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :

- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

- Article 3.2 : L’entrée dans les ordres d’un des deux conjoints.

- Article 3.3 :Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué, l’extinction du sacrement du mariage implique une suspension définitive des devoirs conjugaux.

- Article 3.4 : Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué et qu’il y a eut procréation, l’extinction du sacrement du mariage n’implique pas une suspension des devoirs parentaux.

Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

Ce mariage a eu toute sa validité depuis sa date de commencement jusqu'à ce jour et toute progéniture née dans le cadre de ce mariage est réputée légitime.

Bordeaux le vingt-sixième jour de avril de l'an de grâce MCDLVX.pour faire valoir ce que de droit.

inracien. procureur ecclesiastique de l'OA de Bordeaux à titre intérimaire, en remplacement de Msg Lyonis d'Apperault

Il se leva et alla remetre le certificat à dame Tete qui attendait dans l'antichambre.

Tenez, voila le certificat. La modification sera faite dans les registres à Rome ultérieurement. Cela risque de prendre un peu de temps mais ce document vous serivira si nécessaire.

Il la salua d'un sourire avant de se rasseoir à son bureau

par cibel labruyère Mar 8 Mai 2012 - 9:00

bonjour messire,Désolée de tout ce temps perdu...

Pour répondre a vos questions je suis un peu embarrassée !

En effet,je nous croyait heureux!!mais il a dit qu'il a toujours été malheureux depuis qu'on était ensemble!

Une fois parti j'avait tous les défauts ! et sa maitresse était parfaite !

Quoiqu'il en soit,aujourd'hui ils sont mort tous les deux.

Bureau du dépôt des plaintes et demandes d'annulation de mariage - Page 3 779195mort

Bureau du dépôt des plaintes et demandes d'annulation de mariage - Page 3 779195mort

Voilà ,je ne sais plus ce que je dois faire maintenant !

Merci de m'avoir reçue.

par **inracien.** Mar 8 Mai 2012 - 18:04

inracien se pencha sur le document qu'elle lui tendait et hocha la tete.

Je vois... Un document d'un médecin de Geneve. Contrairement à ce que vous dites et pensez, votre époux n'est pas mort, du moins pour l'Eglise.
Les médecins ont la détestable habitude d'utiliser le terme de mort pour ce qui n'est qu'un état cataleptique. Une sorte d'état durant lequel la personne ne se nourrit pas, respire presque pas et n'est pas consciente. Certe, cela peut conduire à la mort si la personne ne revient pas à elle. Mais on a vu de nombreux cas de reprise de conscience. C'est pour ça que depuis nous n'utilisons plus le terme de mort tel que l'utilisent le médecin.
Donc... nous allons attendre encore quelques jours. Soit il revient à lui et là on ferra une procédure de dissolution. Soit il meure pour de bon... et là , ça simplifiera les choses : il ne suffira plus que je vous fasse un certificat d'extinction de mariage et que ça soit communiqué ensuite à Rome.

( L'eglise attend l'erradication de la personne pour décreter que le personnage est mort )

par **inracien.** Mer 9 Mai 2012 - 22:29

La jeune femme lui tendit plusieurs documents qu'inracien examina également avec attention.

Bureau du dépôt des plaintes et demandes d'annulation de mariage - Page 3 543449kelian

Bureau du dépôt des plaintes et demandes d'annulation de mariage - Page 3 543449kelian

URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=702639samiah.png] Bureau du dépôt des plaintes et demandes d'annulation de mariage - Page 3 702639samiah

Bureau du dépôt des plaintes et demandes d'annulation de mariage - Page 3 702639samiah

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C'est tout ce que je peux vous donner après des heures d'essais !
c'est la preuve qu'ils sont ensemble a geneve,.

Pour le certificat mon mariage est bien inscrit dans les registres de rome mais le curé ne l'a jamais doné ni envoyé !

je vais voir plus tard ce que je sais encore vous fournir ,mais pas evident quand tout s'efface a mesure qu'on cherche autre chose a mettre .

je vous remercie de votre patience ,mais croyez bien qu'il m'en faut aussi

inracien hocha la tete gravement et souria doucement.

Ne vous en faite pas. J'ai déja eu d'autres dossiers bien plus complexes et bien éprouvant à gerrer. Mais parfois la patience et le temps nous donnent plus que ce dont à quoi nous nous attendions...

par Melodie Sam 12 Mai 2012 - 9:42

Mélodie se" dirige au bureau des annulations de mariage espérant que celui ci allait lui être accordée elle frappe a la porte et attends qu'on lui dit d'entrée...

par **inracien.** Jeu 17 Mai 2012 - 5:48

inracien se retrouva dans l'antichambre, une personne était déja presente dans le bureau. Il souria à la jeune femme et s'asseya par terre, faute de siege libre, pour lui expliquer la situation

Bon ... alors je vous explique ce qu'il se passe. Nous sommes en ce moment dans une période de transition. Je suis le procureur intérimaire mais normalement d'ici peu, le procureur en titre devrait reprendre ses fonctions. Et moi... je deviendrais alors son collaborateur. Enfin c'était un peu ce dont nous parlions avec l'archeveque quand vous etes arrivée. Donc pour le moment, ce que je peux faire, c'est que vous m'expliquez votre cas, on voit les pieces nécessaires à avoir pour le dossier et ensuite on verra qui s'en occupera.

Heuuu de toute façon, on en est pas encore à lancer la procédure, si procédure il y a lieu d'avoir. Et il est raisonnable de penser que à ce moment là, le soucis que nous avons avec la situation actuelle sera reglé. Quoi qu'il en soit.. Et meme si c'était mon nom qui figurerait sur l'acte d'ouverture d'audience et que Monseigneur Lyonis reprend ses fonctions en cours de procédure, ça ne changerait rien dans la conduite de votre affaire ni non plus au niveau du droit. Ce sera simplement une petite modification mineure pour dire que le procureur en charge de l'affaire change.

Donc d'apres ce que j'ai cru comprendre, vous venez nous voir pour une demande .. heuu pour mettre fin à votre union.
Heuuu je vous écoute... Expliquez moi tout ce dont il en est. Et au niveau des pieces il me faudra votre certificat de bapteme, celui de votre époux si vous pouvez nous le fournir sinon c'est pas grave... mais surtout, surtout, il me faut le certificat de mariage. C'est meme en fait la piece essentielle.

Et puis je vous demande de nous pardonner pour cette attente mais en ce moment c'est un peu la situation de crise entre cette passation de pouvoir et un autre probleme avec le comté du Poitou.

par Melodie Jeu 17 Mai 2012 - 9:53

Mélodie entre et ecoute inracien attentivement puis lui explique son histoire

En effet je viens demander l'annulation de mon mariage ,car mon époux a disparu (sur sa fiche il est mort pas conecter depuis le 9 mai mais j'avais deja plus de nouvelle avant un coup il etait mort pendant 6 jours un coup il ressucitait et la je viens de voir qu'il est en retraite ) je ne sais ou il est si il est en vie ou non ,quand au piece a vous fournir je les ai

melodie lui tend les certificats de baptème et celui de mariage

Bureau du dépôt des plaintes et demandes d'annulation de mariage - Page 3 Actebaptmemelo

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par **inracien.** Jeu 17 Mai 2012 - 16:26

inracien pris les documents en écoutant la jeune femme et hocha la tete.

Ha !! Je vois. C'est un cas particulier que le votre. D'habitude ce sont des cas de tromperie mais là c'est different. Là dessus, le droit canon est précis: un cas d'une absence supérieure à trois mois, une procédure de dissolution pourra etre lancé.

Tenez... je vous lis les deux articles en question sur ce sujet.

- Article 6.2 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

- Article 6.2 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

Donc tout depend de la date à laquelle vous avez vu votre époux pour la derniere fois. Ensuite je vous explique une chose. Il y a trois type de procédure pour mettre fin à une union.

L'extinction, dans le cas d'un déces ou de l'entrée dans les ordres d'un des deux conjoints.
La dissolution, qui est pour tout les cas comme fin des sentiments amoureux, adultere et comme dans votre cas abandon ou disparition du domicile conjugal d'une durée supérieure à trois mois.

Et puis l'annulation procéduriere , qui est pour des cas précis de vices de procédure grave au moment du mariage comme par ex un des deux conjoints qui n'était pas baptisé, ou qui s'est fait excomunier ou encore déja marrié ou bien caché un status de pretre ou encore le cas de la découverte d'un lien de parenté dans un degré proche.

Pourquoi est ce que je vous parle de ça, d'ore et déja? C'est parce que il y a une importance cruciale à faire le bon choix de procédure.
Dans le cas d'une extinction et d'une dissolution, le mariage est fini mais tout ce qu'il y a eu durant ce mariage est reconnu comme légitime. Donc les enfants sont des enfants légitimes. Et les devoirs parenteaux sont toujours à respecter de part et d'autre... sauf cas de décès, parce que là c'est un peu plus difficile à respecter .

L'annulation, c'est dire que le mariage est nul et non avenu depuis le moment où il a été fait. Et donc tout ce qui en découle est sans valeur et la progéniture devient donc illegitime et batarde.

Si je vous demande de reflechir à tout ça et de bien faire votre choix, c'est parce que ça va nous faire gagner un temps considérable ultérieurement. Là j'ai une affaire en cours et on a passé un temps fou à regler le soucis du choix de la procédure. C'était à s'en arracher les cheveux !!

inracien repris les documents et fronca les sourcils, les rapprochant de son visage pour les voir de plus pres.

Mais... mais attendez un peu...Si je ne me trompe pas, votre mariage est tout récent!! 25 février de cette année. Et là on est le 17 mais. Ca fait meme pas trois mois que vous etes marriés!!

Il la regarda, passablement pantois et fit une moue

Humm je suis désolé mais là il est visible que le délais des trois mois n'a pas encore été atteint.Donc pour le moment, il ne peut y avoir de procédure de lancée. ENsuite, la procédure exige qu'il y ait eu une tentative de médiation et de négociation entre les deux époux. Ca vous sera demander de toute maniere si ça a été fait en cours de l'audiance

par Melodie Jeu 17 Mai 2012 - 19:28

Melodie ecoute inracien et grimace franchement avant de lui repondre

nous nous sommes marié le 25 février 1460 et cela fait depuis mi mars que je n'ai de nouvelle de mon époux alors je pense que je suis suffissament patiente non?

je veux l'annulation de mon mariage ,car etre marié a quelqu'un dont on ne sait ce qu'il fait ou ou il est depuis mi mars ce n'est pas des plus joyeux voyez vous

par **inracien.** Jeu 17 Mai 2012 - 20:16

Oui je comprend tout à fait votre position. J'ai eu pareil aussi avec une compagne que je voyais tres peu. Sauf que là, vous etes marriés donc il y a des regles tres strictes à respecter. Et vous comprendrez bien que ce n'est ni moi qui les ai édictées et que je ne peux pas non plus passer outre. Donc considerons la date du 15 mars comme date à partir de laquelle vous n'avez plus vu votre époux. Donc si d'ici le 15 juin la situation est toujours la meme on lancera la procédure. Je suis désolé mais là ça ne fait que deux mois que vous etes sans nouvelles et le droit canon exige trois mois de délais.
Moi là je ne peux rien faire, meme avec la meilleure volonté du monde: j'ai les mains liées par le droit canon. Ce que vous pouvez toujours faire, c'est écrire à votre époux, en lui signifiant que s'il ne change pas de comportement envers vous , ça ira vers la rupture et que vous avez déja pris contact avec la procure ecclesiastique. Bon apres ce sera à lui de se bouger. En tout cas, c'est tout ce qui est faisable en meme temps.

Pour ma part je pense que je toucherai mot à l'archeveque parce que ce qui me dérange c'est que ça fait meme pas trois mois qu'il vous a marriés et vous voulez déja faire dissoudre ce mariage. J'ai quelque part la tres nette impression que votre époux et vous meme avez pris le mariage à la légere.

Un mariage, c'est pas juste pour se faire plaisir. C'est un saint sacrement à vocation perpétuelle. Quand on se marrie, on s'engage pour la vie déja envers la personne avec qui on se marrie mais aussi engagement envers Dieu. Un mariage on y met pas fin sur un claquement de doigt, un coup de tete , parce qu'on s'est disputé ou à la moindre difficulté!

Il fixa la jeune femme d'un air entre agacement et severité, repensant à la meme réaction qu'avait eu Fort_With lorsqu'il l'avait convoqué pour qu'ils étudient d'une enieme demande de fin de mariage.

Ce que je vous dit ne vous plait sans doute pas. Mais c'est ce que vous dira au moins un des official lors de l'audience et sans doute également ce que dira l'archeveque lui meme. Donc là maintenant la seule chose à faire c'est attendre et prendre votre mal en patience.

par Melodie Jeu 17 Mai 2012 - 22:36

Mélodie ecoutait encore mais elle se disait qu'il ne pouvais pensée cela hein

euh non on la pas prit a la lègère , on a vecu 9 mois avant le mariage alors on a eu largement le temps d'y pensée hein ,mais les hommes pensent qu'une fois la bague au doigt tout est acquit alors a quoi bon donné signe de vie hein ?

pensée ce que vous voulez je m'en fiche moi tout ce que je vois c'est qu'il a commis une faute et que c'est moi qui en pati bref je pense que vous vous en fiché de ce que je peux bien vivre a présent.....

Melodie etait vraiment plus qu'agacer de la situation elle n'avait qu'une envie c'etait de retrouver son époux et le tuer ainsi les choses serait réglé....elle salue inracien par politesse et s'en va....

par Philorca Dim 10 Juin 2012 - 16:17

Phil arriva devant le bureau que le diacre de LR lui avait indiqué.
Après moult allers retours dans les couloir, elle l'avait enfin trouvé.
Elle frappa à la porte, serrant son attestation dans la main et attendit qu'on lui permette d'entrer.

par p27kw Lun 11 Juin 2012 - 21:29

Lyonis entendit frapper à la porte il invita donc la personne à entrer.

par Philorca Lun 11 Juin 2012 - 22:12

Phil poussa la porte suite à la permission de rentrer.
En entrant elle salue la personne qui se trouvait devant elle et accompagna son bonjour d'une inclinaison de la tête

B'jour je suis Phil, enchantée.
Je viens vous voir car je souhaiterais déposer un dossier d'annulation de mariage s'il vous plait.

par Melodie Mar 19 Juin 2012 - 20:49

Mélodie revient après l'attente que lui avait demander inracien , trois mois qu'elle n'avait plus de nouvelles de son époux elle ne savait meme pas si il etait toujours en vie elle frappe a la porte venant pour la deuxieme fois demander qu'on annule son mariage

par **inracien.** Ven 22 Juin 2012 - 14:23

Monseigneur Lyonis ayant encore eu des petits soucis de santé ( connexion internet foireuse) ce fut donc inracien qui repris provisoirement les choses en mains. Il arriva devant le bureau et reconnu la dame qu'il avait déja renvoyé une premiere fois . Il l'invita à entrer et vit Philorca qui attendait aussi.

Bonjour dame, salut Philo. Bon je vous la fait courte pour toutes les deux. Lyonis est indisposé pour le moment donc je fais le service autant que possible en attendant son retour.

Philo, il faut que tu donne ton certif de bapteme, ton certif de mariage et toute preuve que tu peux amenné. Ha et indiquer le type de proces que tu demande. Extinction, dissolution, annulation.

-Extinction: si l'époux est mort ou est entré dans les ordres
-Annulation: rend le mariage nul et non avenu. ne reconnait aucune légitimité de la progéniture née durant le mariage. Procédure exceptionnelle essentiellement utilisée lorsqu'il y a eu des graves irregularités au moment du mariage et qui sont découverte ultérieurement
-Dissolution: forme la plus courante. reconnait la validité du mariage durant toute sa durée depuis le jour où il a été fait jusqu'à l'annonce du verdict final de dissolution. Utilisé lorsque les deux époux ne s'aiment plus , sont en dispute grave ou autre.

Pour plus de renseignement...

Section B : de l'annulation du sacrement

Article 1 : Toute demande d'extinction, de dissolution ou d'annulation du sacrement du mariage doit passer en première instance devant l'Officialité Épiscopale locale ou compétente.

Extinction du sacrement du mariage.

Article 2 : L’extinction du sacrement du mariage est une procédure automatique ne nécessitant qu’une constatation de l’officialité diocésaine.

Article 3 : L’extinction du sacrement du mariage n’est applicable que dans deux seuls cas :

- Article 3.1 : Le décès d’un des deux conjoints.

- Article 3.2 : L’entrée dans les ordres d’un des deux conjoints.

- Article 3.3 :Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué, l’extinction du sacrement du mariage implique une suspension définitive des devoirs conjugaux.

- Article 3.4 : Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué et qu’il y a eut procréation, l’extinction du sacrement du mariage n’implique pas une suspension des devoirs parentaux.

Article 4 : Lors d’une extinction du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

Dissolution du sacrement du mariage.

Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

- Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

- Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

- Article 6.2 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

- Article 6.2 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.

Article 7 : La dissolution du sacrement du mariage implique la levée des obligations matrimoniales entre les époux.

Article 8 : En cas de dissolution, et lorsqu’il y a eu descendance, les obligations parentales demeures.

Article 9 : Lors d’une dissolution du sacrement du mariage, le mariage est reconnu valide et légitime, mais ne produit plus d’effets dans le futur. Les effets survenus dans le passé son légitimes et gardent leur pleine légitimité à perpétuité.

Article 10 : Toute demande de dissolution de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale dont le ou les conjoints demandeurs dépendent avant d’être transmise devant le Consistoire Pontifical compétent.

- Article 10.1 : Il revient à l'Officialité Episcopale de statuer et de publier un avis sur ladite demande, ainsi qu’une peine punitive et expiatoire. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Consistoire Pontifical compétent afin d'être validé ou rejeté.

Article 11 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, ont toute autorité quant à la dissolution du sacrement du mariage, à l’imposition d’une peine punitive ou expiatoire, à la révision de celle soumise par l’Officialité, aux interdictions frappant l’un ou les conjoints.

- Article 11.1 : Les Consistoires Pontificaux, dans les territoires soumis à leur juridiction, sont habilités à réviser leur jugement après douze mois de délai expiatoire.

Annulation du sacrement du mariage.

Article 12 : L’annulation du mariage reconnaît de facto le mariage comme nul rétroactivement. Il n’a de ce fait, aux yeux de l’Eglise, jamais existé.

Article 13 : Lors d’une annulation du sacrement du mariage, le mariage est reconnu invalide et illégitime. Les effets survenus dans le passé sont illégitimes et reconnus comme tels de façon perpétuelle.

- Article 13.1 :Seul le Souverain Pontife ou son délégué peut légitimer de manière exceptionnelle les effets survenus lors de cette vie en concubinage illégitime.

Article 14 : Le Sacré Collège des Cardinaux, au nom du Souverain Pontif, a seul, autorité quant à l’annulation du sacrement du mariage.

Article 15 : Toute demande d'annulation de mariage est déposée devant l'Officialité Episcopale locale et transmise au Consistoire Pontifical compétent qui juge de sa pertinence. Il la transmet ensuite au Sacré Collège des Cardinaux.

Article 16 : Il revient au Consistoire Pontificale de statuer et de publier un avis sur recevabilité de ladite demande. Cet avis sera ensuite déposé auprès du Sacré Collège des Cardinaux qui statuera.

Article 17 : Les causes d’une annulation de mariage sont définies par la recevabilité de la supplique et se cantonnent presque exclusivement au vice de procédure grave dans l’octroi du sacrement du mariage, à l’abus de confiance ou la tromperie de la part d’un des conjoint lors du mariage.

Donc j'ai déja les pieces nécessaire pour vous dame Melodie. Il me faut donc que toutes les deux vous m'indiquiez le type de procédure demandée. Sachez que dans les deux cas, vu que vos époux sont toujours vivant, une audience sera ouverte et ils seront convoqué pour que soit entendu leurs explications, ainsi que les votres car il va de soit qu'en tant que requerantes, vous serez toutes les deux d'office convoquées à l'audience.

Heuuu pour vous dame Melodie, à prioris ce sera moi qui suivrai votre affaire de bout en bout. Pour toi Philo... on en a déja parlé: ce sera Lyonis pour les causes que tu sais.

par Philorca Ven 22 Juin 2012 - 23:26

Phil salua Inracien et écouta ses propositions.
Elle commença par lui tendre le certificat que lui avait envoyé l'archevêque des Malines

Tiens je n'ai pu récupérer que cela des Malines

Spoiler:

Et je souhaite une dissolution de mariage suivant l'article 6.2 reposant sur l'adultère de mon époux.

Mais dis moi si ce n'est pas toi qui t'occupe de mon dossier, ça veut dire que j'vais encore attendre?

La jeune femme semblait désespérée, plus de deux ans de dossiers, de convocations et tout cela pour une fois de plus s'entendre dire qu'il fallait attendre, qu'on en pouvait rien pour elle...

par Melodie Dim 24 Juin 2012 - 9:26

Mélodie salue inracien et la dame et l'ecoute attentivement

très bien le type de procédure c'est une annulation de mariage car je n'ai pas eu de nouvelle de mon époux depuis mars dernier ,par contre j'aurais une petite question ,si mon époux ce présente pas que ce passera t'il ?

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