2.c. Le gouvernement de l’Église

2.c. Le gouvernement de l’Église

Le livre 2.2 du Droit canon concerne Rome. Il sert de base à cette partie du cours qui le reprend en le simplifiant dans un but pédagogique. Ce cours s'appuie aussi sur les livres 4 (Justice) et 5 (Congrégations)

Organisation générale du gouvernement de l'église

Rome est le siège du gouvernement de l’Église Universelle.

Dans l'exercice de son pouvoir suprême, plénier et immédiat sur l’Église universelle, le Souverain Pontife s'appuie sur la Curie et sur les Congrégations.

La Curie comprend le Collège des cardinaux et le secrétariat pontifical.

Les cinq Congrégations sont:
- la Congrégation du Saint-Office
- la Congrégation pour la Diffusion de la Foi
- la Congrégation des Affaires du Siècle
- la Congrégation de la Sainte Inquisition
- la Congrégation des Saintes-Armées

Les Consistoires pontificaux (dits aussi conciles géodogmatiques) sont définis par regroupement linguistique et dirigé par un triumvirat constitué de 3 prélats portant le titre de cardinal:
- Le cardinal "Romain", il siège également à la Curie romaine et doit être bilingue francophone.
- Le cardinal "Chamberlain"
- Le cardinal "Primat" (dans les Consistoires il n'y a pas d’évêque Primat)
C’est la Curie Romaine qui accorde ou pas le droit à la création d'un consistoire pontifical.

La Curie peut accorder, ou pas, le droit d'assemblée aux évêques et autres prélats d'un regroupement de diocèses d'une même zone politique (d'une même province religieuse). Ils constituent alors une assemblée épiscopale. Elle est dirigée par un évêque Primat.

Les charges de la Curie

Le Pape

Il est l’autorité supérieure de l’Église et préside la Curie.

Le pape en temps que représentant direct de l’Église Universelle possède tout les pouvoirs cumulés des autres clercs.
Il peut éditer des bulles papales qui sont au-dessus de toutes les autres lois de l’Église.

Le collège des cardinaux

Le camerlingue: il est le représentant direct de la Curie, il peut parler en son nom et n’a de compte à rendre qu’au Saint-Père et au collège des cardinaux romains; il est élu par les cardinaux romains et suffragants parmi les cardinaux romains pour six mois maximum selon les règles définies par la curie elle-même.
Le camerlingue cumule les droits réservés aux cardinaux romains en plus des siens propres.
Le Camerlingue en l'absence du pape et du connétable désigne le chef suprême des Saintes Armés.
Le Camerlingue nomme l'archidiacre de Rome et détermine ses missions.

Le Cardinal connétable : il est désigné par le collège des cardinaux romains et suffragants; il est responsable de la défense de Rome et de la sécurité des clercs et prélats de l’Église Aristotélicienne. Il assure le commandement de toutes les forces rattachées à l’Église.
Le connétable cumule les droits réservés aux cardinaux romains en plus des siens propres.
Le connétable dirige et supervise l'ensemble de la Congrégation des Saintes Armées.

L'Archidiacre de Rome: il est désigné par le camerlingue.
L’archidiacre de Rome cumule les droits réservés aux cardinaux romains en plus des siens propres
En cas de disparition ou de démission du camerlingue, l'archidiacre veillera avec le collège à lancer dès que possible l'élection pour un nouveau camerlingue.

Les Cardinaux Romains: ils sont désignés par le collège des cardinaux ou directement par le Pape; ils sont membres de la Curie.

Les Cardinaux Suffragants: ils sont désignés par le collège des cardinaux ou directement par le Pape; ils sont membres d’un concile géodogmatique et membres consultants de la Curie .
Ils ne peuvent exercer leur autorité de cardinal que pour la zone géodogmatique dont ils dépendent, ils ont un accès consultatif au collège des cardinaux romain.

Les Cardinaux émérites: ils doivent avoir été cardinal romain ou suffragant de façon correcte et régulière plus de 6 mois; ils sont confirmés par la Curie pour une période de 6 mois; ils sont membres consultants de la Curie.
Ils ne possèdent plus que les droits relatifs à une autre charge éventuelle mais gardent un siège consultatif à la curie et peuvent célébrer tous les sacrements de l’Église aristotélicienne.

Les congrégations

La Congrégation du Saint-Office

Sous la direction d'un Cardinal chancelier, elle est en charge du dogme. Les Théologues lui sont rattachés. Elle assure en particulier la traduction des parties encore méconnues du Livre des vertus. Elle reçoit et corrige éventuellement puis soumet à validation tout nouveau texte doctrinal et en particulier les hagiographies (vies des saints).


La Congrégation pour la Diffusion de la Foi

Sous la direction d'un Cardinal chancelier, elle est en charge de la diffusion de la foi aristotélicienne. Lui sont rattachés:
* la Préfecture à l'enseignement aristotélicien qui organise le séminaire de Rome, organise et contrôle l'ensemble des séminaires primaires, encadre l'enseignement pastoral, propose aux Assemblées Épiscopales qui en font la demande des clercs formés à la charge d’épiscopat.
* les Missionnaires qui sillonnent le monde pour soutenir la foi des croyants partout où le manque de clercs se fait trop sentir.
* les Pèlerinages
* Les Exorcistes qui, réunis au sein de la Confrérie des exorcistes, s'occupent des affaires de possession.

Elle est chargée du lien entre la Curie et les Ordres religieux.
Elle assure le suivi et validation des dossiers de chapelle pour les paroisses non communautaires (hors OMR) et tient le registre des chapelles.


La Congrégation des Affaires du Siècle

Sous la direction du Cardinal Préfet, elle assure la gestion de la politique et de la diplomatie de l'église. Elle nomme et réunit les nonces et les ambassadeurs apostoliques. Chaque duché ou comté se voit affecter un nonce (ou un ambassadeur).


La Congrégation de la Sainte Inquisition

Sous la direction des Cardinaux Inquisiteurs, elle organise la justice de l'église.

La justice ordinaire est composée:
* à Rome de la Haute cour de justice ecclésiastique
* à Rome de du Tribunal pontifical (la Rote)
* dans les diocèses ou les archidiocèses des Officialités

La justice d'exception est le fait du Tribunal de l'inquisition.


La Congrégation des Saintes-Armées

Sous la direction du Cardinal Connétable, elle coordonne les Saintes Armées. Celles ci sont constituées des Ordres militaires religieux (OMR) et de la Garde.

La Garde est présente :
* à Rome : c'est la Garde Pontificale Romaine
* dans les archidiocèse : ce sont les gardes épiscopales, sous la responsabilité du Vidame.


Les grandes divisions administratives

Province religieuse (aussi appelée primatie) : c'est l'ensemble des diocèses d’une zone géodogmatique placées sous l'autorité d'un Primat. En général les provinces religieuses suivent des frontières administratives.

Certaines provinces ont fait l'objet de la création, par la curie, d'un consistoire pontifical. La mission des consistoires est de maintenir l'unité dogmatique des fidèles et de gérer les spécificités linguistiques et culturelles des fidèles sous leur juridiction.

En 1455 on trouve les provinces suivantes :
Province religieuse du royaume de France.
Province religieuse du SRING Angleterre non comprise
Province religieuse d’Angleterre.
Province religieuse du Grand Duché de Bretagne.
Province religieuse de la Couronne d'Aragon.

Seule l'Angleterre est dotée d'un consistoire.


L'église dans une province religieuse est dirigée par une assemblée épiscopale.

Chaque assemblée dispose de ses propres statuts. Ceux de la province de France sont rangés à Rome.

C'est l'assemblée épiscopale qui nomme les évêques et archevêques de sa province.

l'Evêque Primat est à la tête de l'assemblée épiscopale (sauf le cas particulier de la présence d'un Consistoire car alors c'est un cardinal primat, membre du consistoire qui remplace l'évêque primat)

Il doit être avoir été évêque de façon correcte et régulière plus de 3 mois; il est désigné par son assemblé selon les règles établies par cette assemblée; il est intronisé par le camerlingue ou l’archidiacre de Rome.

L‘évêque Primat est au nom de son assemblée le supérieur hiérarchique directe de tout les évêques dépendant de sa primatie.
Dans l’hypothèse où le primat prend ses décisions seul, le concile épiscopal a la faculté de le dénoncer a posteriori, et de substituer à la décrétale du primat la sienne propre, sur demande d’un de ses membres.

Le primat garde ses responsabilités au niveau de sa province (s'il est archevêque) ou de son diocèse.

• Le gouvernement de l'Eglise :

1 ) Quelle est la plus haute instance de notre église, sous la Présidence du Pape ?
2 ) La Curie nomme-t-elle les évêques ? si non, qui le fait ?
3 ) Qu'est ce qu'une Province Religieuse ?
4 ) Qu'est ce qu'une Assemblée épiscopale ?
Localement (dans votre diocèse ou archidiocèse) ?
5 ) Quelle instance rend la justice (de l'église) ordinaire ?
6 ) Qui est le représentant de la diplomatie ?
7 ) Qui dirige la garde épiscopale ?

Conseil de lectures:

• Droit Canon Les institutions romaines
  
• Droit Canon 4 - La justice de l'église.
  
• Droit Canon: L'église séculière

1 ) Quelle est la plus haute instance de notre église, sous la Présidence du Pape ?

Le collège des Cardinaux, qui adjoint au secrétariat pontifical, porte le nom de Curie. Il s'agit comme son nom l'indique de l'ensemble des cardinaux réunis.

2 ) La Curie nomme-t-elle les évêques ? si non, qui le fait ?
Non, les évêques sont nommés par leurs pairs (Assemblée épiscopale), ou par le Pape.

3 ) Qu'est ce qu'une Province Religieuse ?

Une province religieuse est un regroupement de plusieurs diocèse, dépendant d'un archévêque métropolitain.

4 ) Qu'est ce qu'une Assemblée épiscopale ?
Localement (dans votre diocèse ou archidiocèse) ?
regroupement autorisé par la Curie des évêques et prélats d'une même province ou d'une même zone politique, et qui dirige la Primatie ainsi formée. Dans le cas du diocèse de Poitiers, il est rattaché à la Primatie du Royaume de France.

5 ) Quelle instance rend la justice (de l'église) ordinaire ?

L'officialité épiscopale dont dépend le diocèse où fut commis le délit, ou celle dont le responsable du délit est résident.

6 ) Qui est le représentant de la diplomatie ?

Le représentant de la diplomatie est le Nonce apostalique, ou l'ambassadeur apostolique (distingo fait pour les ordonnés ou pas)

7 ) Qui dirige la garde épiscopale ?

Le vidame